Pays

Panier

Votre panier est vide

Mentions légales

Mentions Légales - INEESSANCE

  1. Identification de l'entreprise :

    • Nom commercial : INEESSANCE
    • Forme juridique : Micro-entreprise
    • Numéro d'immatriculation : SIRET 930 009 600 00019
    • Adresse du siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
    • Adresse e-mail : info@ineessance.fr

  2. Hébergement du site :

    • Hébergeur : Hostinger
    • Adresse : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
    • Téléphone : +357 22 030 789

  3. Propriété intellectuelle :

    • L'ensemble du contenu du site www.ineessance.fr (textes, images, vidéos, logos, graphiques, etc.) est la propriété exclusive de la micro-entreprise INEESSANCE ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société INEESSANCE.

  4. Protection des données personnelles :

    • Les informations personnelles recueillies sur le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité d'INEESSANCE et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, contactez-nous à info@ineessance.fr.

  5. Conditions d’utilisation :

    • L'utilisation du site www.ineessance.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente et des présentes mentions légales. INEESSANCE se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

  6. Responsabilité :

    • INEESSANCE s’efforce de fournir sur le site www.ineessance.fr des informations aussi précises que possible. Cependant, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

  7. Droit applicable :

    • Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront compétents pour en connaître.